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Comment gérer le stockage et l’épandage de son fumier ? Il n’est pas toujours facile de savoir précisément à quelle réglementation les structures équestres appartiennent. Je vous propose donc dans cet article un état des lieux des réglementations principales en matière de stockage et d’épandage du fumier de cheval. Les données utilisées sont applicables pour le département des Côtes d’Armor (elles peuvent différer entre les départements et dépendent de la présence ou non d’une zone plus restrictive (ZAR, ZES, Natura 2000, …)).
Quelle est la réglementation en termes de stockage du fumier de cheval ?
Les structures équestres sont soumises à la réglementation sanitaire départementale (RSD), dès la possession de 3 chevaux pendant plus de 6 mois. La RSD est propre à chaque département, elle préconise des restrictions en matière d’hygiène et de salubrité afin de protéger la santé humaine et animale, l’environnement et la qualité des sols. De manière générale, les litières doivent être évacuées aussi souvent que nécessaire et les dépôts ne doivent pas entrainer de pollution.Je vous résume le règlement des côtes d’Armor (Article 155).
- A moins de 50m des puits et forages, des sources, de toute installation souterraine ou semi-enterrée utilisée pour le stockage des eaux qu'elles soient destinées à l'alimentation en eau potable ou l'arrosage des cultures maraîchères, des rivages, des berges des cours d'eau.
- A moins de 50 mètres des immeubles habités ou habituellement occupés par des tiers, des zones de loisirs ou de tout établissement recevant du public.
- A moins de 200m des zones de baignades et des zones aquicoles.
Les dépôts temporaires respectent les distances citées plus haut. S’ils sont stockés au moins 2 mois sous les animaux ou en fumières ils peuvent rester aux champs jusqu’à 10 mois. Si l’apport est constant, le stockage ne doit pas dépasser 4 mois aux champs. Le stockage à un même endroit ne peut s’effectuer que tous les 3 ans. Le tas ne doit pas être présent en hiver sauf s’il est sur une prairie ou un couvert.
Lorsqu’une exploitation équine est située sur un bassin en zone vulnérable, la Directive Nitrates vient s’ajouter au RSD. Les mesures portent sur : les conditions de stockage, les périodes d’interdiction d’épandage selon le type d’effluents et de sol, les quantités maximales d’azote à apporter (en kg/ha).
Dans les cas particuliers d’un dépôt de fumier de plus de 2000m3, du dépôt de fumier en dehors de l’exploitation agricole et d’une fabrication d’engrais ou de compostage traitant de plus 1 tonne de matière par jour, les structures relèvent des installations classées pour l’environnement (ICPE), avec une réglementation plus stricte.
Quelles sont les conditions d’épandage ?
L’épandage doit respecter les distances citées plus haut (réduit à 35m pour les fumiers par rapport aux sources d’eau), est interdit : sur sol gelé ou enneigé, en période de fortes pluies, en dehors des terres régulièrement exploitées ou destinées à une exploitation. Les quantités maximales d’azote apportées sont 200 kg d’N/ha/an sur terres labourables et 350 kg d’N/ha/an sur terres en herbe (Attention au plan nitrate : 170 kg d’N/ha/an). Il peut faire l’objet d’accord ou de contrat avec des agriculteurs ou des entreprises tiers. Cependant, le producteur reste responsable de la gestion des effluents produits par ses animaux, même s’il y a contractualisation entre deux parties.
Il faut tenir un plan prévisionnel de fumure azotée et un cahier d’épandage et de restitution au pâturage pour la directive nitrate, dans tous les cas c’est recommandé.
Je vous donne des pistes de calcul :
L’évaluation de l’excrétion d’azote par les équins a été réalisée à partir d’essais de digestibilité et de bilans azotés conduits à l’INRA.
| Type d’animal | Coefficient UGB | Production d’azote (kg d’N) |
|---|---|---|
| Cheval de selle/ Jument suitée | 0.60 | 44 |
| Jument/ poulain(1-2ans) | 0.50 | 37 |
| Poulain | 0.25 | 18 |
| 1 UGB | 73 kg |
Azote total (kg d’N) = Effectif x UGB du Type d’animal x 73
Azote maitrisable (kg d’N)=((Effectif x UGB du Type d’animal x 73 x Nb mois en bâtiment) )/12
Surface Potentiellement Epandable (SPE) = SAU - Exclusions réglementaires
Azote/hectare (kg N/ha) =( Azote total (kg d' N)) / (SPE (ha))
N restitué = ((Azote Total – Azote maitrisable)) / (Surfaces de prairies pâturées)
Chargement = ((Surfaces de prairies pâturées*100) ) / (Nombre d’UGB au pâturage)
| Chargement (ares/UGB) | Apport d’azote recommandé (kg d’N/ha) |
|---|---|
| 15 à 25 | 200 à 250 |
| 25 à 40 | 120 à 150 (+50 si fauche) |
| >40 | 40 à 60 (+50 si fauche) |
J’espère vous avoir donné quelques pistes pour la gestion des effluents de votre structure.
Source :
Chambre d’agriculture d’Oise, 2009. La gestion du fumier de cheval. Disponible par : https://hautsdefrance.chambres-agriculture.fr/fileadmin/user_upload/National/FAL_commun/publications/Hauts-de-France/effluents_equins.pdf
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales, 2000. Règlement sanitaire départemental. Titre 9, article 155-159, 93-103.
Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement Bretagne, 2018. Directive nitrates, 6ème programme d'actions en Bretagne. 1-20.
Doligez P, 2019. Règles de stockage et d'épandage du fumier de cheval. Institut français du cheval et de l’équitation.
Suzie Bathellier
